FISCALITE

FIS 410 - CONDUITE DE LA VEILLE FISCALE OU INTRODUCTION AU DROIT FISCAL

- Réalisation de la veille juridique nécessaire à l'obligation des obligations fiscales

- Identification de obligations fiscales et élaboration de l'échéancier fiscal

FIS 420 - IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX

- Détermination du revenu brut global, du revenu net global et du revenu imposable
- Participation au calcul de l'impôt sur le revenu

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FIS 430 - LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

- Imposition des résultats de l'entreprise individuelle relevant des BIC

- Traitement particulier du régime d'imposition des très petites entreprises

FIS 440 - L'IMPÔTS SUR LES SOCIETES

- Taxes assises sur les salaires et imposition du patrimoine
- Notions de contrôle fiscal

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FIS 450 - TRAITEMENT DES OPÉRATIONS RELATIVES A LA TVA

- Préparation de la déclaration de TVA
- Etablissement, contrôle et transmission de la déclaration de TVA
- Enregistrements comptables de la déclaration de TVA
- Conseil en matière de régime et d'options de TVA
- Contribution à l'évolution des procédures de traitement et de contrôle de TVA

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FIS 460 - L'IMPOSITION DU PATRIMOINE

- Taxes assises sur les salaires et imposition du patrimoine
- Notions de contrôle fiscal

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FIS 470 - FISCALITÉ DES GROUPES ET DES RESTRUCTURATION

- Les clés de la consolidation pour les fiscalistes

- Techniques fiscales des fusions, scissions, apport partiel d'actif, TUP

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FIS 480 - INTÉGRATION FISCALE

- Initiation à l'intégration fiscale
- Consolidation et intégration fiscale - incidence sur les IDA et IDP

FIS 490 - LA FISCALITÉ INTERNATIONALE

- Le fondamentaux de la fiscalité internationale
- Financement de projets internationaux et optimisation fiscale

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